Frais de résiliation d’une box internet : comment les calculer ?

Cout résiliation d'un abonnement internet

L'essentiel sur les frais de résiliation d'une box internet

Frais résiliation box internet

Plusieurs types de frais peuvent s’appliquer au moment de la résiliation de sa box internet. Dans les faits, il est possible que l’opérateur réclame :

  • des frais fixes, qui s’appliquent quelle que soit la situation de l’usager ;
  • une certaine somme relative à une résiliation anticipée du contrat ;
  • certains frais relatifs à des pénalités : non-restitution du matériel.

Il existe des moyens pour éviter les frais de résiliation liés à une box internet :

  • cession de sa ligne à un proche ;
  • profiter d’une offre de remboursement d’un nouvel opérateur téléphonique.
Sommaire
Le contenu de cette page a été vérifié par un expert de la rédaction en date du 11/09/2023

La résiliation d’une box internet est une démarche facile à effectuer, mais qui nécessite toutefois de suivre certaines étapes. Dans les faits, afin de permettre aux usagers de changer le plus facilement possible d’opérateur téléphonique, les procédures de résiliation sont allégées depuis quelque temps. En revanche, il reste important de tenir compte de différents éléments avant de demander la résiliation de son abonnement internet.

Calculer frais de résiliation box internet

Pour résilier son abonnement internet, des frais de résiliation sont dus et doivent être calculés.

Avant toute chose, il est essentiel de prendre connaissance des différents types de frais qui peuvent s’appliquer dans le cadre de la résiliation d’un contrat internet. Dans les faits, ceux-ci peuvent être de diverses natures et ils tiennent compte de différents aspects du contrat. Au moment de la résiliation de sa box internet, les usagers peuvent être sommés de régler certains frais. Les frais de résiliation que peuvent appliquer les opérateurs sont les suivants :

  • les frais fixes de clôture de la ligne ;

  • les frais de résiliation en lien avec la durée d’engagement prévue par le contrat.

  • des frais concernant des pénalités (non-retour du matériel…) ;

Est-ce payant de résilier une box internet ?

Toute personne résiliant son contrat box internet peut se voir dans l’obligation de payer une certaine somme : les frais fixes. Ceux-ci sont facturés même si la période d’engagement est terminée. Il s’agit d’un montant fixé par les opérateurs téléphoniques, et qui figure dans le contrat signé par l’abonné. Ainsi, il peut être intéressant d’intégrer le montant des frais fixes de résiliation box dans son comparatif avant de souscrire une offre internet.

Le tableau qui suit présente les frais fixes de résiliation (clôture de ligne) des opérateurs internet les plus connus :

Les frais de clôture de ligne d’un abonnement internet
Fournisseur Bouygues Télécom Orange SFR Free RED by SFR Sosh
Box internet Bbox Livebox SFR Box Freebox RED Box Boîte Sosh
Frais à payer 59€ 50€ 49€ 49€ 49€ 50€

Les frais fixes liés à la résiliation d’une box internet gravitent donc généralement autour des 50 euros. En revanche, tous les opérateurs n’en appliquent pas. Dans les faits, il apparaît que certaines offres de box internet sont proposées sans ce montant, afin d’être plus attrayantes.

Dans le cadre d’un abonnement internet avec engagement, des frais de résiliation supplémentaires seront à payer si vous êtes encore engagés. À savoir que toutes les mensualités seront à payer si vous résiliez avant la fin de l’engagement dans le cadre d’une offre internet avec engagement de 12 mois. Pour les engagements de 24 mois, seuls 25% des frais sur les mensualités restantes seront à payer.

Quels frais de résiliation pour une box internet avec engagement ?

Le principal point sur lequel les abonnés doivent être vigilants est les frais de résiliation liés à l’engagement. Dans les faits, il n’est pas rare que les contrats de box internet soient avec engagement, sur 12 ou 24 mois. Dans le cadre d’une rupture anticipée de son abonnement internet, des frais de résiliation s’appliqueront. Attention il sera très difficile, voire impossible, de négocier le paiement de ces frais ! Pour éviter d’avoir de mauvaises surprises lors de son changement d’opérateur, il est de mise d’estimer ses frais de résiliation.

Il existe différents types de contrats concernant les box internet. La nature du contrat souscrit est essentiellement à prendre en compte lors de l’anticipation des frais de résiliation. Dans le cadre d’un abonnement avec engagement de 12 mois, l’intégralité des mensualités restantes dues sera à payer en cas de résiliation anticipée. Toutefois, les opérateurs internet remboursent jusqu’à 150€ sur vos frais de résiliation en cas de changement d’opérateur.


Comment calculer les frais de résiliation pour une offre internet avec 12 mois d’engagement ?

Le calcul à effectuer pour trouver le montant des frais de résiliation liés à sa box est assez simple. En effet, quel que soit l’opérateur choisi par l’abonné, la formule de calcul est inchangée. Il s’agit en fait de calculer le nombre de mensualités qu’il reste à payer jusqu’à la date de fin de contrat.

Voici la formule à appliquer pour calculer les frais de résiliation liés à un contrat box avec 12 mois d’engagement :

Frais de résiliation = nombre de mois restants avant la date de fin d’engagement x montant de la mensualité.

Prenons en exemple une résiliation anticipée de 4 mois, avec une facture mensuelle de 19,99 euros. Dans ce cas, le montant des frais de résiliation serait de 4 x 19,99 = 79,96 euros.

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Quels frais de résiliation payer pour une box internet avec 24 mois d’engagement ?

Les personnes qui ont un engagement de 24 mois avec leur fournisseur Internet doivent se soumettre à un autre calcul pour leurs frais de résiliation anticipée. En effet, il sera de mise de :

  • payer les mensualités liées aux 12 premiers mois d’engagement ;

  • ne payer qu’un quart des mensualités relatives à la deuxième année d’engagement.

Ainsi, la formule de calcul pour anticiper ses frais de résiliation avec un abonnement internet avec engagement sur 24 mois est la suivante :

Frais de résiliation = (nombre de mois restants avant la date de fin d’engagement année N x montant de la mensualité) + (nombre de mois restants avant la date de fin d’engagement année N+1 x montant de la mensualité) / 4).

Afin d’illustrer cette formule de calcul, voici un exemple : pour un contrat avec engagement 24 mois, une mensualité de 19,99 euros par mois et une résiliation 14 mois avant la fin de contrat :

Frais de résiliation = (2 x 19,99) + ((12 x 19,99)/4) = 99,95 euros.

Faut-il payer des frais de résiliation pour une offre internet sans engagement ?

Les abonnements internet sans engagement, comme leur nom l’indique, permettent aux usagers de changer de contrat quand ils le souhaitent. De ce fait, il est possible de résilier sa box sans engagement à tout moment, mais la question des frais de résiliation se pose.

Stopper un abonnement internet sans engagement n’engendrera aucuns frais de résiliation anticipée. En effet, il n’y a pas de date de fin de contrat prévue. En revanche, les frais fixes de résiliation liés à la clôture de la ligne seront facturés et sont généralement autour de 50€ comme pour les frais d’ouverture de ligne. Il reste toujours possible de se faire rembourser ces frais par son nouvel opérateur internet en choisissant une offre qui le propose.

Comment ne pas payer les frais de résiliation d’une box internet ?

Il existe certaines situations permettant de ne pas payer les frais dans le cadre d’une résiliation d’un abonnement internet. Toutefois, cela reste des cas particuliers très précis qui ne peuvent pas s’appliquer à tout le monde.

Pour ne pas payer les frais de résiliation d’une offre internet :

  1. Des motifs légitimes (cas de force majeur) existent ;
  2. Les opérateurs remboursent les frais à hauteur de 100 ou 150€ lors d’un changement d’opérateur.

Pour pouvoir être éligible à une résiliation sans frais de son abonnement internet, une liste de motifs légitimes précise existe. Il s’agit notamment des cas suivants :

  • Impossiblité de fournir le service souscrit auprès du fournisseur ou dysfonctionnements récurrents des services ;

  • Changement des conditions générales de ventes ou déménagement dans une zone sans accès à Internet.

  • Décès du titulaire de la ligne ou manque de moyens financiers.

Ces cas sont donc très particuliers et ne concerneront que quelques abonnés. Toutefois, pour ne pas avoir à payer les frais de résiliation, la meilleure solution reste de profiter des offres de remboursement des opérateurs internet. En cas de changement d’opérateur, le nouvel opérateur prendra en charge entre 100 et 150€ de vos frais de résiliation. Il s’agit là d’une offre particulièrement intéressante car il est rare que les frais dépassent ces montants sauf dans le cas d’une résiliation trop anticipée.

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Les frais de pénalité liés à la résiliation d’une offre internet

Outre les frais fixes et ceux attenants à une rupture anticipée, il est possible que des frais de pénalité viennent s’ajouter. Dans les faits, les opérateurs téléphoniques sont à même de réclamer des frais de pénalité à certains usagers. Que sont les frais de pénalité liés à la résiliation d’une offre box ? Quand sont-ils appliqués ?

Tout d’abord, les frais de pénalité sont un montant que les fournisseurs d’accès à Internet peuvent réclamer en cas de non-restitution :

  • de la box internet ;

  • du décodeur TV ;

  • de la télécommande ;

  • des câbles d’alimentation ;

  • de tout accessoire prêté par l’opérateur.

Le montant des frais de pénalité varie selon les opérateurs, mais aussi en fonction du matériel qui n’a pas été restitué. Dans certains cas, les frais de pénalité liés à une box internet peuvent atteindre plusieurs centaines d’euros. Il s’agit donc d’être vigilant et de s’assurer de bien renvoyer tous les éléments prêtés par le fournisseur d’accès.

Nombreux sont les usagers qui se demandent combien coûte le renvoi du matériel dans le cadre d’une résiliation box. Il apparaît que plusieurs cas de figure peuvent se présenter :

  • l’opérateur permet aux usagers de déposer leurs équipements en boutique, ce qui est alors totalement gratuit ;

  • le FAI (Fournisseur d’Accès à Internet) envoie une étiquette d’envoi à l’abonné, qui peut alors expédier son colis gratuitement ;

  • l’usager souhaite envoyer le colis contenant le matériel à ses frais. Attention, dans ce cas, il ne sera pas possible de se faire rembourser le prix de l’envoi.

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3 avis

Questions / réponses

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  • Genevieve – 19/09/2023

    Ayant résilié mon contrat box bouygue au mois de février éligible septembre quelles sont mes pénalités car bouygue m’a envoyé une facture de 398€ par contentieux sans aucun courrier auparavant 6mois après la résiliation

    • Yoann – 19/09/2023

      Bonjour,

      Je ne connais pas le modèle de votre box internet, donc estimer les frais de résiliation est un peu compliqué. Toutefois, avec une Bbox must et un an d'engagement, vos frais s'élèveraient à 189€ (frais relatifs aux mois restants) + 59€ (frais fixe), soit 248€. Mais, si vous avez un engagement de deux ans, la facture de Bouygues Telecom semble cohérente.

      Je vous suggère de regarder le détail de votre facture et de contacter le service client de Bouygues Telecom pour plus d'informations.

      Bonne journée.

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  • Jean Luc – 05/09/2022

    Bonjour,
    Je souhaite résilier mon contrat Box SFR le 05 septembre à échéance le 20 octobre 2022. Sachant que l'abonnement est de 35€ par mois, est ce que la pénalité est de 70€ plus forfait de 49€. Ou au prorata temporis soit 45 jours pour en gros 53€ plus 49€.
    Merci de votre retour.
    Cordialement